CHAUSSURE POUR FEMME,DE TYPE BALLERINE,NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE,AVEC UN DESSUS EN CUIR NATUREL 100% POSSÉDANT UN SYSTÈME DE FERMETURE PAR DOUBLE LANIÈRE ,AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC, AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR DE 24.2 CM. CETTE BALLERINE COMPORTE DES RAYURES DÉCORATIVES DORÉES.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6403,6403 99 ET 6403 99 98. NOTE 4)a ET 4)b DU CHAPITRE 64. NESH DE LA POSTION 6403:LES CHAUSSURES A DESSUS EN CUIR NATUREL ET SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC SONT CLASSÉES A CETTE POSITION. LE RTC N°FR-PRO-2009-002273 EST INVALIDE. CE RTC LE REMPLACE.