BTI FR-PRO-2009-003378
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
TERRE DE DIATOMEE PRESENTEE EN SACS DE 25 KG.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
1 févr. 2010
Valide à partir du
Valide jusqu'au
31 janv. 2016
Lieu d'émission
MONTREUIL
RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE D'APRES LES LIBELLES DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NESH 2512: LA TERRE DE DIATOMEE EST NOMMEMENT REPRISE A CETTE POSITION.