CHAUSSURE POUR BÉBÉ, GENRE BASKET, LÉGÈREMENT MONTANTE, AVEC UN DESSUS EN CUIR ASPECT SUÉDÉ, AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN MATIÈRE TEXTILE ET DES PETITES COUTURES FANTAISIE. LA CHAUSSURE POSSÈDE UNE LANGUETTE ET SE FERME AU MOYEN DE LACETS. LE LOGO DE LA MARQUE EST COUSU SUR LA LANGUETTE ET LA FACE EXTERNE ET EST IMPRIMÉ SUR L'ARRIÈRE DE LA CHAUSSURE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6405, 6405 10 ET 6405 10 00. EXCLUSION DE LA SOUS-POSITION 6405 90 : LA CHAUSSURE N'EST PAS COMPOSÉE D'UN DESSUS AUTRE QUE DU CUIR. NESH RELATIVES A LA POSITION 6405.