GANT DE SKI RECOUVRANT LE POIGNET, POUR FEMME, CONFECTIONNÉ MAJORITAIREMENT EN CUIR (52% CUIR, 48% TISSU DE POLYESTER ENDUIT INTÉRIEUREMENT DE POLYURÉTHANE), REMBOURRÉ ET SE FERMANT AU POIGNET AU MOYEN D'UNE BANDE VELCRO. PAR AILLEURS, LE GANT COMPORTE UN GANT INTERNE EN LAINE ET MATIÈRE TEXTILE (50% LAINE, 33% ACRYLIQUE ET 17% POLYESTER). CE RTC NE REPREND QUE LE GANT DE SKI EN CUIR. LE GANT INTERNE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ (FR-PRO-2010-000182-02).

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 4203, 4203 29 ET 4203 29 99. EXCLUSION DE LA POSITION 6216 : CET ARTICLE N'EST PAS PRINCIPALEMENT CONFECTIONNÉ EN TISSU DE POLYESTER. NESH RELATIVES A LA POSITION 4203. NENC RELATIVES A LA SOUS-POSITION 4203 29 99.