PARTIE DE MOTEUR AUTOMOBILE CONSISTANT EN UN COLLECTEUR D'ECHAPPEMENT DESTINE A RASSEMBLER LES GAZ D'ECHAPPEMENT EN VUE DE LEUR TRAITEMENT PAR LE TURBOCOMPRESSEUR.
PARTIE DE MOTEUR AUTOMOBILE CONSISTANT EN UN COLLECTEUR D'ECHAPPEMENT DESTINE A RASSEMBLER LES GAZ D'ECHAPPEMENT EN VUE DE LEUR TRAITEMENT PAR LE TURBOCOMPRESSEUR.
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Justification du classement
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8409, 840999 ET 84099900.
NESH DE LA POSITION 8409 PAGE XVI-8409-1