RG1 RG6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DU CODE NC 23099099
NESH 2309, POINT C: LES ADDITIFS ALIMENTAIRES POUR ANIMAUX RELEVENT DE CETTE POSITION.