PRODUIT RÉSIDUAIRE INDUSTRIEL (FONDERIE DE PRÉCISION), CONSISTANT EN UN RÉSIDU DE PROCESS À CIRE PERDUE, IMPROPRE À SON EMPLOI INITIAL.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 3825, 3825 90 ET 3825 90 90. NESH RELATIVES À LA POSITION 3825 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES PRODUITS RÉSIDUAIRES INDUSTRIELS.