RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5309 ET 53091900.
NOTE DE SOUS-POSITIONS 1f) DE LA SECTION XI : DEFINITION DES TISSUS TEINTS.
NESH RELATIVES A LA POSITION 5309.