RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 0504, 0504 00 ET 0504 00 00.
NOTE 1 a) DU CHAPITRE 5 : LES BOYAUX COMESTIBLES SONT REPRIS AU CHAPITRE 5.
NESH RELATIVES À LA POSITION 0504 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES BOYAUX SÉCHÉS.