RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DU CODE NC 2823 00 00.
NESH RELATIVES À LA POSITION 2823 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES OXYDES DE TITANE.