ARTICLE DE BIJOUTERIE FANTAISIE CONSISTANT EN UNE BROCHE MÉTALLIQUE DE FORME CIRCULAIRE (BADGE), D'UN DIAMÈTRE DE 4 CM ENVIRON, IMPRIMÉE SUR UNE FACE ET COMPORTANT UN SYSTÈME DE FIXATION DE TYPE ÉPINGLE SUR L'ENVERS.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES 7117 ET 7117 19 00. NOTE 9 DU CHAPITRE 71. NOTE 11 DU CHAPITRE 71.