ARTICLE POUR LE SERVICE DE LA TABLE, FABRIQUE A PARTIR DE BANDES DE CARTON ASSEMBLEES ENTRE ELLES AU MOYEN D'UN FILM DE MATIERE PLASTIQUE ETANCHE RECOUVRANT TOUTE LA SURFACE INTERIEURE DE L'ARTICLE. L'ARTICLE PREND SA FORME GRACE A DES PLIURES PRE-FORMEES ET POSSEDE SUR L'ENSEMBLE DE SA SURFACE EXTERIEURE DES INSCRIPTIONS COMMERCIALES. UNE FOIS REPLIE, CET ARTICLE PREND UNE FORME RECTANGULAIRE ET PLATE PLIABLE EN QUATRE ET SE RANGE DANS UN EMBALLAGE EN PAPIER SUR LEQUEL SONT APPOSEES LES INSTRUCTIONS DE MONTAGE. CET ARTICLE EST DESTINE A ETRE UTILISE COMME SEAU A CHAMPAGNE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 3924 ET 39241000. RG3.b) LA FEUILLE DE MATIERE PLASTIQUE PERMETTANT L'ETANCHEITE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL A CET ARTICLE. RG5.b) : L'EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NESH RELATIVES À LA POSITION 3924 POINT A : CETTE POSITION COUVRE LES ARTICLES EN MATIERE PLASTIQUE POUR LE SERVICE DE LA TABLE.