RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6304 ET 63049900.
RG3b) : LE CORDON EN FIBRES VEGETALES CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL.
NOTE 7 SECTION XI : DEFINITION DU TERME DE « CONFECTIONNE ».
NOTE 1 DU CHAPITRE 63 : CET ARTICLE EST CONFECTIONNE.
NESH RELATIVES A LA POSITION 6304 : LES EMBRASSES POUR RIDEAUX SONT REPRISES NOMMEMENT.