RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6307, 630790 ET 63079099.
NOTE 1.a) DU CHAPITRE 64 : LES ARTICLES A JETER DESTINES A COUVRIR LES PIEDS OU LES CHAUSSURES, FAITS DE MATERIAUX LEGERS OU PEU RESISTANTS ET N'AYANT PAS DE SEMELLES RAPPORTEES SONT EXCLUS DU CHAPITRE 64.
NOTE 7 DE LA SECTION XI : CET ARTICLE EST CONFECTIONNE.
NESH RELATIVES À LA POSITION 6307: LA PRESENTE POSITION ENGLOBE LES ARTICLES CONFECTIONNES EN TOUT TEXTILE, QUI NE SONT PAS REPRIS DANS DES POSITIONS PLUS SPECIFIQUES DE LA SECTION XI OU DANS D'AUTRES CHAPITRES DE LA NOMENCLATURE.
AVIS DE L'OMD N° 630790 – CAS 3