RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 700100 ET 70010099.
CONSIDERATIONS GENERALES DU CHAPITRE 70 POINT 2): RELEVENT DU PRESENT CHAPITRE LES PRODUITS DENOMMES « VITROCERAMIQUES » OU « VERRES CERAMES ». DEFINITION DE CES PRODUITS.
NESH RELATIVES À LA POSITION 7001 POINT B) : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.