CHAUSSURE DE SECURITE, BASSE, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, A SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE, A DESSUS EN CUIR MAJORITAIRE (91% CUIR ET 9 % TEXTILE), AVEC UNE SEMELLE INTERIEURE D'UNE LONGUEUR SUPERIEURE A 24 CM, ET UNE COQUILLE DE PROTECTION D'UNE RESISTANCE A L'ECRASEMENT D'AU MOINS 100 JOULES. CETTE CHAUSSURE COMPORTE UNE LANGUETTE ET UN SYSTEME D'OUVERTURE SE FERMANT A L'AIDE D'UN LACET.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6403, 640399 ET 64039993. NOTE 4 DU CHAPITRE 64 ET NOTE COMPLEMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 64 : DETERMINATION DE LA MATIERE DU DESSUS ET DE LA MATIERE CONSTITUTIVE DE LA SEMELLE EXTERIEURE. NESH RELATIVES À LA POSITION 6403 POINT 2) : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.