ENCADREMENT DE FENETRE, EN PIERRE (GRANIT), COMPOSE DE DEUX PARTIES HORIZONTALES ET DE DEUX PARTIES VEERTICALES AVEC TROIS BARREAUX EN FER, D'UN POIDS TOTAL DE 342 KG.
ENCADREMENT DE FENETRE, EN PIERRE (GRANIT), COMPOSE DE DEUX PARTIES HORIZONTALES ET DE DEUX PARTIES VEERTICALES AVEC TROIS BARREAUX EN FER, D'UN POIDS TOTAL DE 342 KG.
ENCADREMENT DE FENETRE, EN PIERRE (GRANIT), COMPOSE DE DEUX PARTIES HORIZONTALES ET DE DEUX PARTIES VEERTICALES AVEC TROIS BARREAUX EN FER, D'UN POIDS TOTAL DE 342 KG.
Justification du classement
LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.
RG 3 b): C'EST LA PARTIE EN PIERRE QUI CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL A CET OUVRAGE.
NOTE N°2 DU CHAPITRE 68.
NESH RELATIVE A LA POSITION 6802.