PALIER DE BOITE DE VITESSE FABRIQUE A PARTIR DE BARRE EN ACIER ALLIE PAR DECOLLETAGE PUIS TRAITEMENT THERMIQUE ET RECTIFICATION DE LA PIECE.
Justification du classement
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8483, 848330 ET 84833038.
NOTE 2e) DE LA SECTION XVII
NESH DE LA POSITION 8483 POINT B/ PAGE XVI-8483-2