RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6905 ET 69051000.
NOTE 1 DU CHAPITRE 69 : LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND QUE LES PRODUITS CERAMIQUES QUI ONT ETE CUITS APRES AVOIR ETE PREALABLEMENT MIS EN FORME OU FACONNES.
NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6905 : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.