LOT D'ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE : - OUVRAGE RECTANGULAIRE EN BONNETERIE GRATTEE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ASPECT POLAIRE (100 % POLYESTER), IMPRIME, DE TYPE COUVERTURE, SURFILEE SUR SON POURTOUR. - UN SAC DE RANGEMENT PLIABLE, COMPORTANT 3 FACES EN FILET, UNE FACE EN TISSU MUNIE D'UN DESSIN, UN FOND EN TISSU, UNE POCHE EN FILET ET DEUX ANSES. CE RTC NE REPREND QUE LE SAC DE RANGEMENT, L'AUTRE ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6307, 630790 ET 630790. RG 5 a : CE CONTENANT DURABLE N'EST PAS DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CETTE MARCHANDISE – CLASSEMENT SEPARE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6307.