ARTICLE SERVANT A LA PARURE, GENRE SAUTOIR, COMPORTANT UNE LANIERE EN METAL COMMUN COMPOSE DE PETITS CARRES ARTICULES ENTRE EUX, MUNIE D'UNE FRANGE A CHAQUE EXTREMITE.
LONGUEUR : 153 CM ENVIRON
ARTICLE SERVANT A LA PARURE, GENRE SAUTOIR, COMPORTANT UNE LANIERE EN METAL COMMUN COMPOSE DE PETITS CARRES ARTICULES ENTRE EUX, MUNIE D'UNE FRANGE A CHAQUE EXTREMITE.
LONGUEUR : 153 CM ENVIRON
ARTICLE SERVANT A LA PARURE, GENRE SAUTOIR, COMPORTANT UNE LANIERE EN METAL COMMUN COMPOSE DE PETITS CARRES ARTICULES ENTRE EUX, MUNIE D'UNE FRANGE A CHAQUE EXTREMITE.
LONGUEUR : 153 CM ENVIRON
Justification du classement
RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 7117 ET 71171900.
NOTES 9 ET 11 CH 71 : DEFINITION DE LA BIJOUTERIE FANTAISIE.
NESH RELATIVES A LA POSITION 7117.