CHAUSSURE NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, DESTINEE A L'ACTIVITE SPORTIVE, POSSEDANT DANS SA SEMELLE DES POLYMERES BASSE DENSITE, CONSIDEREE DONC A TECHNOLOGIE SPECIALE. LA SEMELLE EXTERIEURE EST EN CAOUTCHOUC, LE DESSUS EST PRINCIPALEMENT CONSTITUE DE CUIR (60%), TEXTILE (40%). LA SEMELLE INTERIEURE MESURE PLUS DE 24 CM DANS SA LONGUEUR. ELLE COMPORTE UNE LANGUETTE ET DES LACETS POUR LA FERMETURE. LE LOGO DE LA MARQUE EST PRESENT A DIFFERENTS ENDROITS.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6403, 640399 ET 64039993. NOTE 4 ET NOTE COMPLEMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 64 : DETERMINATION DE LA MATIERE DU DESSUS ET DE LA MATIERE CONSTITUTIVE DE LA SEMELLE EXTERIEURE. NOTE 3. b) DU CHAPITRE 64 : DEFINITION DE L'EXPRESSION « CUIR NATUREL ». NENC RELATIVES A LA POSITION 6403 : LA NOTE EXPLICATIVE DU N°6402 RELATIVES AUX « CHAUSSURES A TECHNOLOGIE SPECIALE » EST APPLICABLE, MUTATIS MUTANDIS. NESH RELATIVES À LA POSITION 6403 POINT 1) : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION