CHAUSSURE DE TYPE CHAUSSURE DE LOISIRS, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMME OU POUR FEMME, A DESSUS EN CUIR MAJORITAIREMENT (64 %) EN MATIERE TEXTILE(31 %) ET EN MATIERE PLASTIQUE (5 %), A SEMELLE EXTÉRIEURE EN MATIERE PLASTIQUE, A SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR SUPERIEURE A 24 CM. LA CHAUSSURE EST MUNIE D'UNE LANGUETTE ET SE FERME SUR LE DESSUS AU MOYEN D'UN LACET.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6403, 6403 99 ET 6403 99 93. NOTE 4 DU CHAPITRE 64 ET NOTE COMPLEMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 64 : DETERMINATION DE LA MATIERE DU DESSUS ET DE LA MATIERE CONSTITUTIVE DE LA SEMELLE EXTERIEURE. NESH RELATIVES À LA POSITION 6403