ASSORTIMENT D'ARTICLES DE VISSERIE EN ACIER INOXYDABLE COMPOSE DE: - 1 CLEF PLATE, - 1 CLEF 6 PANS, - 4 VIS A TETES RONDES AVEC LEURS ECROUS BORGNES, - 7 VIS A TETES A 6 PANS CREUX, - 11 RONDELLES FENDUES, - 11 RONDELLES.

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC. RG 3c - PAS DE CARACTERE ESSENTIEL, LES VIS A TETES RONDES SONT CLASSEES DANS LA POSITION PLACEE LA DERNIERE PAR ORDRE DE NUMEROTATION PARMI CELLES SUSCEPTIBLES D'ETRE VALABLEMENT PRISES EN CONSIDERATION. NENC 73181590 (C 133/306) PARUE AU JOUE LE 30/05/2008.