ENSEMBLE POUR DEJECTIONS CANINES, COMPOSE: -D'UN DISTRIBUTEUR, EN MATIERE PLASTIQUE, EN FORME DE CYLINDRE, AVEC A UNE EXTREMITE UNE OUVERTURE ET UN COUVERCLE S'EMBOITANT, ET A L'AUTRE EXTREMITE UN ANNEAU D'ATTACHE, UNE OUVERTURE EN SON CENTRE POUR LE PASSAGE DES SACS, AVEC LE LOGO DE LA MARQUE ET UN MOTIF IMPRIMES SUR LE DESSUS. -DE PETITS SACS, EN POLYETHYLENE, AVEC DES MOTIFS ET DES INSCRIPTIONS IMPRIMES DESSUS, SE PRESENTANT EN ROULEAU.

LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. RG 3 b): CEUX SONT LES SACS QUI CONFERENT LE CARACTERE ESSENTIEL A CET ARTICLE. NESH RELATIVE A LA POSITION 3923.