CLUB DE GOLF DE TYPE "PUTTER" CONSTITUE D'UNE TETE EN OR OU EN PLATINE ORNEE DE PIERRE PRECIEUSES (DIAMANTS OU AUTRES PIERRES), D'UNE TIGE ("SHAFT") EN ACIER CHROME ET D'UN MANCHE EN CUIR SUR UNE MEMBRANE EN PLASTIQUE SOUPLE. L'INTERIEUR DE LA TETE COMPORTE DES MASSELOTTES D'EQUILIBRAGE EN INERMET (ALLIAGE DE NICKEL). IL COMPORTE UN INSERT DE FRAPPE EN OR OU EN PLATINE FIXE AVEC DES VIS EN CUIVRE AVEC REVETEMENT EN OR. IL DISPOSE D'UN HOSEL (POINT DE FIXATION DU MANCHE SUR LA TETE DE CLUB) EN CARBONE FORGE. IL EST PRESENTE CONDITIONNE DANS UN ECRIN.

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NENC DE LA POSITION 9506 31 00 PUBLIEE AU JOUE C137/393 DU 06/05/2011. NOTE 2 DU CHAPITRE 95. RG 5 A : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DURABLES DES MARCHANDISES, PRÉSENTÉS AVEC ELLES SONT CLASSÉS AVEC CES DERNIÈRES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.