CHAPEAU, DE TYPE COWBOY, CONFECTIONNE EN UNE SEULE PIECE, EN MATIERE TEXTILE SIMILAIRE A DU FEUTRE, DE COULEUR MARRON ET COMPORTANT UN LARGE BORD.
Justification du classement
RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6506, 650699 ET 65069990.
NESH RELATIVES A LA POSITION 6506.
REGLEMENT D'EXECUTION (UE) N°401/2012 DE LA COMMISSION DU 07 MAI 2012.