ARTICLE SERVANT A TRANSFERER DES IMAGES SUR DU TEXTILE, COMPOSE D'UNE FEUILLE DE MATIERE PLASTIQUE BLANCHE RECOUVERTE D'UNE FEUILLE DE PAPIER A CARREAUX ROUGES SERVANT DE PROTECTION. LA FEUILLE DE PAPIER EN PATE CHIMIQUE DE FEUILLUS ET DE CONIFERES EST COUCHEE AU KAOLIN SUR UNE FACE ET A UNE EPAISSEUR DE 100 MICROMETRES. LA COUCHE DE MATIERE PLASTIQUE BLANCHE, D'UNE EPAISSEUR DE 80 MICROMETRES, NON ALVEOLAIRE, NON RENFORCEE, NI STRATIFIEE, NI MUNIE D'UN SUPPORT, EST EN POLYETHYLENE SUR SA FACE INTERNE ET EN POLYAMIDE SUR SA FACE EXTERNE. CET ARTICLE EST CONDITIONNE PAR 6 FEUILLES DANS UN EMBALLAGE CARTONNE MUNI D'INSCRIPTIONS COMMERCIALES. DIMENSIONS DE LA FEUILLE EN MM : 210 X 297.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 3920 ET 39209200. RG3.B) : LA FACE EXTERNE DE LA FEUILLE DE MATIERE PLASTIQUE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. RG5.B) : L'EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NOTE 1 DU CHAPITRE 39 : DEFINITION DE LA MATIERE PLASTIQUE. NESH RELATIVES À LA POSITION 3920 : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.