SUPPORTS OPTIQUES SE PRESENTANT SOUS LA FORME DE DISQUES POUR LA REPRESENTATION D'INSTRUCTIONS ET DE DONNEES LISIBLES PAR UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, CONTENANT UNE LICENCE.

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.