MOTEUR ELECTRIQUE A COURANT CONTINU D'UNE PUISSANCE DE 90 WATTS DESTINE A ETRE MONTE SUR DES AVIONS. IL FAIT PARTIE INTEGRANTE D'UN SYSTEME D'ACTIONNEMENT DE SIEGES D'AVIONS ET PERMET DE FAIRE PASSER LE SIEGE D'UNE POSITION ASSISE A UNE POSITION ALLONGEE PAR EXEMPLE.

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8501, 850131 ET 85013100. NOTE 2a) DE LA SECTION XVI