PANTOUFLES OU CHAUSSONS D'INTERIEUR EN CUIR AVEC DESSUS FERME ET AVEC SEMELLE EXTERIEURE EN CUIR NATUREL, AVEC MONTANT EN PEAU RETOURNEE BOUCLEE COUVRANT LA CHEVILLE MAIS NE COUVRANT PAS LE MOLLET ET UNE LONGUEUR DE LA SEMELLE INTERIEURE INFERIEURE A 24 CM.

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6403, 6403 51 et 6403 51 11. NOTE 4 DU CHAPITRE 64.