MODULE DE PEROXYDATION EN MATIERE PLASTIQUE MAJORITAIRE (80 % POMC - ACETALCOPOLYMERE). ACCESSOIRE DE RECHANGE POUR NEBULISEUR AVEC PIECE EN ACETAL MUNIE D'UN ACCESSOIRE EN INOX.
MODULE DE PEROXYDATION EN MATIERE PLASTIQUE MAJORITAIRE (80 % POMC - ACETALCOPOLYMERE). ACCESSOIRE DE RECHANGE POUR NEBULISEUR AVEC PIECE EN ACETAL MUNIE D'UN ACCESSOIRE EN INOX.
MODULE DE PEROXYDATION EN MATIERE PLASTIQUE MAJORITAIRE (80 % POMC - ACETALCOPOLYMERE). ACCESSOIRE DE RECHANGE POUR NEBULISEUR AVEC PIECE EN ACETAL MUNIE D'UN ACCESSOIRE EN INOX.
Justification du classement
REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.
NOTE 2a) SECTION XVI : LES PARTIES DES ARTICLES DU CHAP 85 RELEVENT DE LADITE POSITION, QUELLE QUE SOIT LA MACHINE A LAQUELLE ELLE EST DESTINEE.
NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 8543.