VETEMENT DESTINE A LA PRATIQUE DU RUGBY, DE TYPE SHORT EN BONNETERIE 100 % POLYESTER. COMPORTANT UNE DECOUPE MASCULINE SUR LE DEVANT, SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT, SANS POCHE, OURLE A LA BASE, L’ARTICLE EST MUNI D’UNE BANDE ELASTIQUEE, IL EST EQUIPE D’UN REMBOURRAGE EN MOUSSE NON AMOVIBLE AU NIVEAU DES HANCHES ET DES CUISSES, SERVANT DE PROTECTION LORS DES CHOCS.

REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC . NOTE D’EXCLUSION e) DES NESH DE LA POSITION 9506 : LES VETEMENTS DE SPORT EN MATIERE TEXTILE, MEME INCORPORANT A TITRE ACCESSOIRE DES ELEMENTS DE PROTECTION TELS QUE DES REMBOURRAGES, SONT EXCLUS DU 9506 (PAGE XX-9506-3). NOTE 9 CHAP 61 : LA COUPE INDIQUE CLAIREMENT QU’IL S’AGIT DUN VETEMENT POUR HOMMES. NESH RELATIVES A LA POSITION 6103.