BTI FRBTIFR-BTI-2018-01326
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
Porte-savon en terre commune, en forme de panier.
Pays émetteur
FR
Date d'émission
26 avr. 2018
Valide à partir du
Valide jusqu'au
25 avr. 2021
Lieu d'émission
Montreuil
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code NC. NESH relatives à la position 6912.