Fil câblé ayant le caractère d’une ficelle non tressée, constituée d’un mélange de fibres de coton et de fibres discontinues de polyester en proportions égales, d’un titre de 30771 décitex.
Fil câblé ayant le caractère d’une ficelle non tressée, constituée d’un mélange de fibres de coton et de fibres discontinues de polyester en proportions égales, d’un titre de 30771 décitex.
Fil câblé ayant le caractère d’une ficelle non tressée, constituée d’un mélange de fibres de coton et de fibres discontinues de polyester en proportions égales, d’un titre de 30771 décitex.
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code NC.
Exclusion des chapitres 52 et 55 :
- Considérations Générales I-B 1) et 2) de la section XI .
Exclusion de la sous-position 5607 50 :
- Notes de sous-positions 2.A) de la section XI, note 2 de la section XI, et NENC de la section XI, Considérations Générales, 1.b).
NESH relatives à la position 5607.