Fauteuil pliant FAR en bois d’acacia avec coussins beige ou gris en tissu – vendu avec coussins. Matériaux: Structure : bois (acacia). Coussins : polyfilé (densité: 180g). Article livré en un colis.

Règles générales 1 et 6 : Le classement est déterminé d’après les termes des positions et sous-positions de la Nomenclature combinée ainsi que par les Notes explicatives du Système harmonisé (NESH) applicables. Les accessoires amovibles, tels que le coussin, n’influencent pas le classement si le siège peut être utilisé sans eux. RGI 3b : En cas de doute entre plusieurs sous-positions, le siège est classé dans celle correspondant à l’article le plus spécifique. Le fauteuil avec coussin amovible relève de la sous-position des sièges avec bâti en bois non rembourrés plutôt que des sièges rembourrés, le coussin n’étant pas intégré à la structure. Note de section XVII et note du chapitre 94 : Les sièges sont classés selon leur composition principale et leur rembourrage. Le fauteuil en bois d’acacia non rembourré, même avec un coussin amovible, relève des sièges non rembourrés. Le coussin amovible est considéré comme un accessoire et ne modifie pas le classement. NESH de la position 9401 69 : Cette sous-position comprend les sièges avec bâti en bois non rembourrés ou avec coussins amovibles. Les sièges rembourrés, dont le coussin fait partie intégrante de la structure, sont exclus et classés sous 9401 61. Le fauteuil ACA31, avec coussin amovible, est donc inclus dans la sous-position 9401 69 00.