TISSU DE COTON (100 %), D’UN POIDS EXCÉDANT 200G/M2 ÉCRU, À ARMURE NATTÉE.

RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6. LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION ET DE SOUS POSITION. EXCLUSION DE LA POSITION 520911 : D’APRÈS LES NESH DE LA SECTION XI (NOTES EXPLICATIVES DE SOUS POSITIONS – ARMURES), L’ARMURE NATTÉE N’EST PAS CONSIDÉRÉE AU SENS DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, COMME UNE ARMURE TOÎLE. NESH RELATIVES A LA POSITION 5209.