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FRE4-2004-002375

BTI FRE4-2004-002375

GRAINE DE FONIO (DIGITARIA EXILIS) PARTIELEMENT MONDEE

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

Règlements de classement EU

500+ rulings

Description des marchandises

GRAINE DE FONIO (DIGITARIA EXILIS) PARTIELEMENT MONDEE

FRE4-2004-002375

Expiré

1104291900- Code TARIC associé

Pays émetteur

FR

Date d'émission

29 juil. 2004

Valide à partir du

29 juil. 2004

Valide jusqu'au

31 déc. 2005

Lieu d'émission

PARIS

Description des marchandises

GRAINE DE FONIO (DIGITARIA EXILIS) PARTIELEMENT MONDEE

Justification du classement

RG 1 ET 6

Mots-clés

SEEDS

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