CORDE FAITE DE 3 TORONS REUNIS PAR RETORDAGE, EN COTON, TITRANT 16250 DECITEX, ASSIMILEE AUX FILS, DE COULEUR ECRU, CONDITIONNEE POUR LA VENTE SUR UNE BARETTE D'ACCROCHE POUR RAYON.
CORDE FAITE DE 3 TORONS REUNIS PAR RETORDAGE, EN COTON, TITRANT 16250 DECITEX, ASSIMILEE AUX FILS, DE COULEUR ECRU, CONDITIONNEE POUR LA VENTE SUR UNE BARETTE D'ACCROCHE POUR RAYON.
CORDE FAITE DE 3 TORONS REUNIS PAR RETORDAGE, EN COTON, TITRANT 16250 DECITEX, ASSIMILEE AUX FILS, DE COULEUR ECRU, CONDITIONNEE POUR LA VENTE SUR UNE BARETTE D'ACCROCHE POUR RAYON.
Justification du classement
RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5207 ET 52071000.
RG 5b) L’EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE.
CONSIDERATIONS GENERALES DE LA SECTION XI PARTIE 1-B-3.
NESH RELATIVE A LA POSITION 5207.