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RTC
IE13NT-14-1412

BTI IE13NT-14-1412

CRYSTALLINE WHITE CANE SUGAR. ICUMSA 45. MADE BY REFINING AND CRYSTALISING SUGAR CANE.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

Règlements de classement EU

500+ rulings

Description des marchandises

CRYSTALLINE WHITE CANE SUGAR. ICUMSA 45. MADE BY REFINING AND CRYSTALISING SUGAR CANE.

IE13NT-14-1412

Expiré

1701991020- Code TARIC associé

Pays émetteur

IE

Date d'émission

24 mai 2013

Valide à partir du

24 mai 2013

Valide jusqu'au

31 déc. 2014

Lieu d'émission

NENAGH

Description des marchandises

CRYSTALLINE WHITE CANE SUGAR. ICUMSA 45. MADE BY REFINING AND CRYSTALISING SUGAR CANE.

Justification du classement

GENERAL INTERPRETATIVE RULES 1 & 6 TEXT TO CODES 1701 & 1701 99 10 20 HARMONISED SYSTEM EXPLANATORY NOTES TO HEADING 1701 APPLICANTS DECLARATION.

Mots-clés

REFINEDSUGARS

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