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BTI IEBTI20NT-14-9053-DEC - 9401800000 - The Trade Hub

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RTC
IEBTI20NT-14-9053-DEC

BTI IEBTI20NT-14-9053-DEC

PLASTIC CHAIR, SEAT AND FRAME BOTH MADE OF PVC PLASTIC. THIS IS AN ITEM OF FURNITURE.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

Règlements de classement EU

500+ rulings

Description des marchandises

PLASTIC CHAIR, SEAT AND FRAME BOTH MADE OF PVC PLASTIC. THIS IS AN ITEM OF FURNITURE.

IEBTI20NT-14-9053-DEC

Expiré

9401800000- Code TARIC associé

PLASTIC CHAIR, SEAT AND FRAME BOTH MADE OF PVC PLASTIC. THIS IS AN ITEM OF FURNITURE.

Pays émetteur

IE

Date d'émission

27 avr. 2020

Valide à partir du

27 avr. 2020

Valide jusqu'au

26 avr. 2023

Description des marchandises

PLASTIC CHAIR, SEAT AND FRAME BOTH MADE OF PVC PLASTIC. THIS IS AN ITEM OF FURNITURE.

Justification du classement

GIR 1 & 6 NOTE 2 TO CHAPTER 94 NOTE (A) OF THE HSEN TO CHAPTER 94 TEXT TO CODE 9401, 9401 80

Mots-clés

CHAIRSFURNITUREOF PLASTICSEATS

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