Chapitre 25 - Sel, soufre, pierres, platres

Origine non préférentielle - Section V (Produits mineraux)

8 règles8 contraignanteSection V

Positions SH4 dans ce chapitre(3)

2501Sel (y compris sel de table et sel denature) et chlorure de sodium pur, qu'ils soient ou non en solution aqueuse ou contenant des agents antiagglomerants ou fluidifiants ajoutes ; eau de mer.

Position scindée

2502Pyrites de fer non torrefiees

Spécifique

2503Soufre de toutes sortes, autre que le soufre sublime, le soufre precipite et le soufre colloidal.

Position scindée

Notes et règles résiduelles

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

Position scindée

Sel (y compris sel de table et sel denature) et chlorure de sodium pur, qu'ils soient ou non en solution aqueuse ou contenant des agents antiagglomerants ou fluidifiants ajoutes ; eau de mer.

Règle d'origine

Comme specifie pour les headings divises

Spécifique

Pyrites de fer non torrefiees

Règle d'origine

L'origine est le pays ou les marchandises de cette position sont obtenues dans leur etat naturel ou non transforme.

Position scindée

Chapitre 25 - Sel, soufre, pierres, platres

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