Origine non préférentielle - Section (Produits des industries chimiques)
CTH
Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non spécifiées ni incluses ailleurs).
Règle d'origine
CTH
Hydrogène, gaz rares et autres non-métaux.
Règle d'origine
CTSH
Métaux alcalins ou alcalino-terreux ; métaux des terres rares, scandium et yttrium, qu'ils soient ou non mélangés ou alliés ; mercure.
Règle d'origine
CTSH
Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) ; acide chlorosulfurique.
Règle d'origine
CTSH
Acide sulfurique ; oleum.
Règle d'origine
CTH
Acide nitrique ; acides sulfonitriques.
Règle d'origine
CTH
Pentaoxyde de diphosphore ; acide phosphorique ; acides polyphosphoriques, qu'ils soient ou non définis chimiquement.
Règle d'origine
CTSH
Oxydes de bore ; acides borique.
Règle d'origine
CTH
Autres acides inorganiques et autres composés inorganiques oxygénés de non-métaux.
Règle d'origine
CTSH
Halogénures et oxydes halogénés de non-métaux.
Règle d'origine
CTSH
Sulfures de non-métaux ; trisulfure de phosphore commercial.
Règle d'origine
CTSH
Ammoniac, anhydre ou en solution aqueuse.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Ammoniac anhydre
Règle d'origine
CTSH
- Ammoniac en solution aqueuse
Règle d'origine
CTH
Hydroxyde de sodium (soude caustique) ; hydroxyde de potassium (potasse caustique) ; peroxydes de sodium ou de potassium.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Solide
Règle d'origine
CTSH, sauf pour la sous-position 2815 12
-- En solution aqueuse (lessive de soude ou soude liquide)
Règle d'origine
CTSH, sauf pour la sous-position 2815 11
- Hydroxyde de potassium (potasse caustique)
Règle d'origine
CTSH
- Peroxydes de sodium ou de potassium
Règle d'origine
CTSH
Hydroxyde et peroxyde de magnésium ; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum.
Règle d'origine
CTH
Oxyde de zinc ; peroxyde de zinc.
Règle d'origine
CTH
Corindon artificiel, qu'il soit ou non chimiquement défini ; oxyde d'aluminium ; hydroxyde d'aluminium.
Règle d'origine
CTSH
Oxydes et hydroxydes de chrome.
Règle d'origine
CTSH
Oxydes de manganèse.
Règle d'origine
CTSH
Oxydes et hydroxydes de fer ; terres colorantes contenant 70 % ou plus en poids de fer combiné évalué en Fe2O3.
Règle d'origine
CTSH
Oxydes et hydroxydes de cobalt ; oxydes commerciaux de cobalt.
Règle d'origine
CTH
Oxydes de titane.
Règle d'origine
CTH
Oxydes de plomb ; plomb rouge et plomb orange.
Règle d'origine
CTSH
Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques ; autres bases inorganiques ; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques.
Règle d'origine
CTSH
Fluorures ; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor.
Règle d'origine
CTSH
Chlorures, oxydes de chlorure et hydroxyde de chlorure ; bromures et oxydes de bromure ; iodures et oxydes d'iodure.
Règle d'origine
CTSH
Hypochlorites ; hypochlorite de calcium commercial ; chlorites ; hypobromites.
Règle d'origine
CTSH
Chlorates et perchlorates ; bromates et perbromates ; iodates et periodates.
Règle d'origine
CTSH
Sulfures ; polysulfures, qu'ils soient ou non définis chimiquement.
Règle d'origine
CTSH
Dithionites et sulfoxylates.
Règle d'origine
CTSH
Sulfites ; thiosulfates.
Règle d'origine
CTSH
Sulfates ; alun ; peroxosulfates (persulfates).
Règle d'origine
CTSH
Nitrites ; nitrates.
Règle d'origine
CTSH
Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates ; polyphosphates, qu'ils soient ou non définis chimiquement.
Règle d'origine
CTSH
Carbonates ; peroxocarbonates (percarbonates) ; carbonate d'ammonium commercial contenant du carbamate d'ammonium.
Règle d'origine
CTSH
Cyanures, oxydes de cyanure et cyanures complexes.
Règle d'origine
CTSH
Silicates ; silicates alcalins commerciaux.
Règle d'origine
CTSH
Borates ; peroxoborates (perborates).
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Anhydre
Règle d'origine
CTSH, sauf pour la sous-position 2840 19
-- Autre
Règle d'origine
CTSH, sauf pour la sous-position 2840 11
- Autres borates
Règle d'origine
CTSH
- Peroxoborates (perborates)
Règle d'origine
CTSH
Sels d'acides oxométalliques ou peroxométalliques.
Règle d'origine
CTSH
Autres sels d'acides inorganiques ou peroxoacides (y compris les aluminosilicates, qu'ils soient ou non chimiquement définis), autres que les azotures.
Règle d'origine
CTSH
Métaux précieux colloïdaux ; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, qu'ils soient ou non chimiquement définis ; amalgames de métaux précieux.
Règle d'origine
CTSH
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés ; mélanges et résidus contenant ces produits
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Isotopes autres que ceux du heading 2844 ; composés, inorganiques ou organiques, de ces isotopes, qu'ils soient ou non chimiquement définis.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Eau lourde (oxyde de deutérium)
Règle d'origine
CTSH
Composés, inorganiques ou organiques, de métaux des terres rares, d'yttrium ou de scandium ou de mélanges de ces métaux.
Règle d'origine
CTSH
Peroxyde d'hydrogène, qu'il soit ou non solidifié avec de l'urée.
Règle d'origine
CTH
Carbures, qu'ils soient ou non chimiquement définis.
Règle d'origine
CTSH
Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, qu'ils soient ou non chimiquement définis, autres que les composés qui sont également des carbures du heading 2849.
Règle d'origine
CTH
Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, à l'exclusion des amalgames.
Règle d'origine
CTSH
Phosphures, qu'ils soient ou non chimiquement définis, à l'exclusion des ferrophosphores ; autres composés inorganiques (y compris l'eau distillée ou conductimétrique et l'eau de pureté similaire) ; air liquide (que les gaz rares aient été ou non retirés) ; air comprimé ; amalgames, autres que les amalgames de métaux précieux.
Règle d'origine
CTH
- Déchets et rebuts ; éléments combustibles usés (irradiés) (cartouches) de réacteurs nucléaires.
Règle d'origine
L'origine est le pays où les déchets radioactifs et rebuts ou les éléments combustibles usés (irradiés) (cartouches) de réacteurs nucléaires de cette sous-position sont issus ou collectés à partir d'opérations de fabrication ou de transformation ou de consommation.
- Éléments ou composés radioactifs naturels, autres que les marchandises de l'ex 2844(a).
Règle d'origine
L'origine est le pays où les éléments ou composés radioactifs naturels de cette sous-position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Éléments ou composés radioactifs enrichis ou appauvris, ainsi que alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant ces éléments ou composés, autres que les marchandises de l'ex 2844(a).
Règle d'origine
CTHS, ou changement au sein de cette sous-position suite à un enrichissement ou un appauvrissement.
Isotopes enrichis ou appauvris autres que ceux du chapitre 2844 ; composés de ces isotopes.
Règle d'origine
CTSHS, ou changement au sein de cette sous-sous-position suite à un enrichissement ou un appauvrissement.
Soufre, sublimé ou précipité ; soufre colloïdal.
Règle d'origine
CTH
Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non spécifiées ni incluses ailleurs).
Règle d'origine
CTH
Hydrogène, gaz rares et autres non-métaux.
Règle d'origine
CTSH
Métaux alcalins ou alcalino-terreux ; métaux des terres rares, scandium et yttrium, qu'ils soient ou non mélangés ou alliés ; mercure.
Règle d'origine
CTSH
Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) ; acide chlorosulfurique.
Règle d'origine
CTSH
Acide sulfurique ; oleum.
Règle d'origine
CTH
Acide nitrique ; acides sulfonitriques.
Règle d'origine
CTH
Pentaoxyde de diphosphore ; acide phosphorique ; acides polyphosphoriques, qu'ils soient ou non définis chimiquement.
Règle d'origine
CTSH
Oxydes de bore ; acides borique.
Règle d'origine
CTH
Autres acides inorganiques et autres composés inorganiques oxygénés de non-métaux.
Règle d'origine
CTSH
Halogénures et oxydes halogénés de non-métaux.
Règle d'origine
CTSH
Sulfures de non-métaux ; trisulfure de phosphore commercial.
Règle d'origine
CTSH
Ammoniac, anhydre ou en solution aqueuse.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Ammoniac anhydre
Règle d'origine
CTSH
- Ammoniac en solution aqueuse
Règle d'origine
CTH
Hydroxyde de sodium (soude caustique) ; hydroxyde de potassium (potasse caustique) ; peroxydes de sodium ou de potassium.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Solide
Règle d'origine
CTSH, sauf pour la sous-position 2815 12
-- En solution aqueuse (lessive de soude ou soude liquide)
Règle d'origine
CTSH, sauf pour la sous-position 2815 11
- Hydroxyde de potassium (potasse caustique)
Règle d'origine
CTSH
- Peroxydes de sodium ou de potassium
Règle d'origine
CTSH
Hydroxyde et peroxyde de magnésium ; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum.
Règle d'origine
CTH
Oxyde de zinc ; peroxyde de zinc.
Règle d'origine
CTH
Corindon artificiel, qu'il soit ou non chimiquement défini ; oxyde d'aluminium ; hydroxyde d'aluminium.
Règle d'origine
CTSH
Oxydes et hydroxydes de chrome.
Règle d'origine
CTSH
Oxydes de manganèse.
Règle d'origine
CTSH
Oxydes et hydroxydes de fer ; terres colorantes contenant 70 % ou plus en poids de fer combiné évalué en Fe2O3.
Règle d'origine
CTSH
Oxydes et hydroxydes de cobalt ; oxydes commerciaux de cobalt.
Règle d'origine
CTH
Oxydes de titane.
Règle d'origine
CTH
Oxydes de plomb ; plomb rouge et plomb orange.
Règle d'origine
CTSH
Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques ; autres bases inorganiques ; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques.
Règle d'origine
CTSH
Fluorures ; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor.
Règle d'origine
CTSH
Chlorures, oxydes de chlorure et hydroxyde de chlorure ; bromures et oxydes de bromure ; iodures et oxydes d'iodure.
Règle d'origine
CTSH
Hypochlorites ; hypochlorite de calcium commercial ; chlorites ; hypobromites.
Règle d'origine
CTSH
Chlorates et perchlorates ; bromates et perbromates ; iodates et periodates.
Règle d'origine
CTSH
Sulfures ; polysulfures, qu'ils soient ou non définis chimiquement.
Règle d'origine
CTSH
Dithionites et sulfoxylates.
Règle d'origine
CTSH
Sulfites ; thiosulfates.
Règle d'origine
CTSH
Sulfates ; alun ; peroxosulfates (persulfates).
Règle d'origine
CTSH
Nitrites ; nitrates.
Règle d'origine
CTSH
Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates ; polyphosphates, qu'ils soient ou non définis chimiquement.
Règle d'origine
CTSH
Carbonates ; peroxocarbonates (percarbonates) ; carbonate d'ammonium commercial contenant du carbamate d'ammonium.
Règle d'origine
CTSH
Cyanures, oxydes de cyanure et cyanures complexes.
Règle d'origine
CTSH
Silicates ; silicates alcalins commerciaux.
Règle d'origine
CTSH
Borates ; peroxoborates (perborates).
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Anhydre
Règle d'origine
CTSH, sauf pour la sous-position 2840 19
-- Autre
Règle d'origine
CTSH, sauf pour la sous-position 2840 11
- Autres borates
Règle d'origine
CTSH
- Peroxoborates (perborates)
Règle d'origine
CTSH
Sels d'acides oxométalliques ou peroxométalliques.
Règle d'origine
CTSH
Autres sels d'acides inorganiques ou peroxoacides (y compris les aluminosilicates, qu'ils soient ou non chimiquement définis), autres que les azotures.
Règle d'origine
CTSH
Métaux précieux colloïdaux ; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, qu'ils soient ou non chimiquement définis ; amalgames de métaux précieux.
Règle d'origine
CTSH
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés ; mélanges et résidus contenant ces produits
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Isotopes autres que ceux du heading 2844 ; composés, inorganiques ou organiques, de ces isotopes, qu'ils soient ou non chimiquement définis.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Eau lourde (oxyde de deutérium)
Règle d'origine
CTSH
- Autres
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions divisées
Composés, inorganiques ou organiques, de métaux des terres rares, d'yttrium ou de scandium ou de mélanges de ces métaux.
Règle d'origine
CTSH
Peroxyde d'hydrogène, qu'il soit ou non solidifié avec de l'urée.
Règle d'origine
CTH
Carbures, qu'ils soient ou non chimiquement définis.
Règle d'origine
CTSH
Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, qu'ils soient ou non chimiquement définis, autres que les composés qui sont également des carbures du heading 2849.
Règle d'origine
CTH
Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, à l'exclusion des amalgames.
Règle d'origine
CTSH
Phosphures, qu'ils soient ou non chimiquement définis, à l'exclusion des ferrophosphores ; autres composés inorganiques (y compris l'eau distillée ou conductimétrique et l'eau de pureté similaire) ; air liquide (que les gaz rares aient été ou non retirés) ; air comprimé ; amalgames, autres que les amalgames de métaux précieux.
Règle d'origine
CTH
- Déchets et rebuts ; éléments combustibles usés (irradiés) (cartouches) de réacteurs nucléaires.
Règle d'origine
L'origine est le pays où les déchets radioactifs et rebuts ou les éléments combustibles usés (irradiés) (cartouches) de réacteurs nucléaires de cette sous-position sont issus ou collectés à partir d'opérations de fabrication ou de transformation ou de consommation.
- Éléments ou composés radioactifs naturels, autres que les marchandises de l'ex 2844(a).
Règle d'origine
L'origine est le pays où les éléments ou composés radioactifs naturels de cette sous-position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Éléments ou composés radioactifs enrichis ou appauvris, ainsi que alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant ces éléments ou composés, autres que les marchandises de l'ex 2844(a).
Règle d'origine
CTHS, ou changement au sein de cette sous-position suite à un enrichissement ou un appauvrissement.
Isotopes enrichis ou appauvris autres que ceux du chapitre 2844 ; composés de ces isotopes.
Règle d'origine
CTSHS, ou changement au sein de cette sous-sous-position suite à un enrichissement ou un appauvrissement.