Origine non préférentielle - Section (Produits des industries chimiques)
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris solutions alcooliques) à base d'une ou plusieurs de ces substances, utilisés comme matières premières dans l'industrie ; autres préparations à base de substances odoriférantes, utilisées pour la fabrication de boissons
Règle d'origine
Comme spécifié dans la règle primaire du Chapitre 1
Parfums et eaux de toilette.
Règle d'origine
CTH, sauf par simple dilution ou par simple addition d'alcool à une substance odoriférante ou à une base de parfum.
Préparations de beauté ou de maquillage et préparations pour le soin de la peau (autres que médicaments), y compris préparations solaires ou autobronzantes ; préparations pour manucure ou pédicure.
Règle d'origine
CTSH
Préparations pour les cheveux.
Règle d'origine
CTSH
Préparations pour l'hygiène bucco-dentaire, y compris pâtes et poudres fixatrices pour dentiers ; fils utilisés pour nettoyer entre les dents (fil dentaire), en emballages de détail individuels.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Dentifrices
Règle d'origine
CTSH
- Fils utilisés pour nettoyer entre les dents (fil dentaire)
Règle d'origine
CTH, sauf par simple découpage et mise en vente au détail uniquement
Préparations avant-rasage, de rasage ou après-rasage, déodorants personnels, préparations pour le bain, dépilatoires et autres préparations de parfumerie, cosmétiques ou de toilette, non spécifiées ni comprises ailleurs ; désodorisants d'ambiance préparés, qu'ils soient parfumés ou non ou ayant des propriétés désinfectantes.
Règle d'origine
CTSH
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris solutions alcooliques) à base d'une ou plusieurs de ces substances, utilisés comme matières premières dans l'industrie ; autres préparations à base de substances odoriférantes, utilisées pour la fabrication de boissons
Règle d'origine
Comme spécifié dans la règle primaire du Chapitre 1
Parfums et eaux de toilette.
Règle d'origine
CTH, sauf par simple dilution ou par simple addition d'alcool à une substance odoriférante ou à une base de parfum.
Préparations de beauté ou de maquillage et préparations pour le soin de la peau (autres que médicaments), y compris préparations solaires ou autobronzantes ; préparations pour manucure ou pédicure.
Règle d'origine
CTSH
Préparations pour les cheveux.
Règle d'origine
CTSH
Préparations pour l'hygiène bucco-dentaire, y compris pâtes et poudres fixatrices pour dentiers ; fils utilisés pour nettoyer entre les dents (fil dentaire), en emballages de détail individuels.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Dentifrices
Règle d'origine
CTSH
- Fils utilisés pour nettoyer entre les dents (fil dentaire)
Règle d'origine
CTH, sauf par simple découpage et mise en vente au détail uniquement
- Autres
Règle d'origine
CTSH
Préparations avant-rasage, de rasage ou après-rasage, déodorants personnels, préparations pour le bain, dépilatoires et autres préparations de parfumerie, cosmétiques ou pour toilettes, non spécifiées ni comprises ailleurs ; désodorisants d'ambiance préparés, qu'ils soient parfumés ou non ou ayant des propriétés désinfectantes.
Règle d'origine
CTSH