Origine non préférentielle - Section (Produits des industries chimiques)
Pâtes à modeler, y compris celles destinées au divertissement des enfants ; préparations connues sous le nom de « cire dentaire » ou de « composés d'empreinte dentaire », conditionnées en ensembles, en emballages pour la vente au détail ou en plaques, formes en fer à cheval, bâtonnets ou formes similaires ; autres préparations pour usage dentaire, à base de plâtre (gypse calciné ou sulfate de calcium).
Règle d'origine
CTH
Règle d'origine
feutre et non-tissés, imprégnés,
Règle d'origine
Feutre et non-tissés, imprégnés,
Agents tensioactifs organiques (autres que le savon) ; préparations tensioactives, préparations pour lavage (y compris préparations auxiliaires pour lavage) et préparations nettoyantes, qu'elles contiennent ou non du savon, autres que celles du heading 3401.
Règle d'origine
Tel que spécifié pour les sous-positions
-- Anioniques
Règle d'origine
CTSH
-- Cationiques
Règle d'origine
CTSH
-- Non ioniques
Règle d'origine
CTSH
-- Autres
Règle d'origine
CTSH
- Préparations conditionnées pour la vente au détail
Règle d'origine
CTH
- Autres
Règle d'origine
CTH
Préparations lubrifiantes (y compris préparations pour huiles de coupe, préparations pour déblocage de boulons ou écrous, préparations anti-rouille ou anti-corrosion et préparations pour démoulage, à base de lubrifiants) et préparations utilisées pour le traitement à l'huile ou à la graisse des matériaux textiles, cuir, peaux de fourrure ou autres matériaux, à l'exclusion des préparations contenant, en tant que constituants de base, 70 % ou plus en poids d'huiles de pétrole ou d'huiles obtenues à partir de minéraux bitumineux.
Règle d'origine
CTH
Cires artificielles et cires préparées.
Règle d'origine
CTH
Polishs et crèmes pour chaussures, meubles, sols, carrosseries, verre ou métal, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (qu'elles soient ou non sous forme de papier, ouate, feutre, non-tissés, plastiques cellulaires ou caoutchouc cellulaire, imprégnés, revêtus ou recouverts de telles préparations), à l'exclusion des cires du heading n° 34.04.
Règle d'origine
Tel que spécifié pour les headings divisés
Bougies, cierges et articles similaires.
Règle d'origine
CTH
Pâtes à modeler, y compris celles destinées au divertissement des enfants ; préparations connues sous le nom de « cire dentaire » ou de « composés d'empreinte dentaire », conditionnées en ensembles, en emballages pour la vente au détail ou en plaques, formes en fer à cheval, bâtonnets ou formes similaires ; autres préparations pour usage dentaire, à base de plâtre (gypse calciné ou sulfate de calcium).
Règle d'origine
CTH
- Papier, ouate, imprégnés, revêtus ou recouverts de savon ou de détergent
Règle d'origine
CTHS
- Autres
Règle d'origine
CTH
- Sous forme de papier, ouate, plastiques cellulaires ou caoutchouc cellulaire, imprégnés, revêtus ou recouverts de polishs et crèmes pour chaussures, meubles, sols, carrosseries, verre ou métal, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires
Règle d'origine
CTHS
- Autres
Règle d'origine
CTH