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Origine des marchandises
Origine non préférentielle
Chapitre 37 - Produits photographiques

Chapitre 37 - Produits photographiques

Origine non préférentielle - Section (Produits des industries chimiques)

24 règles12 contraignante12 non contraignanteSection

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Nomenclature douanière

Chapitre 37

Positions SH4 dans ce chapitre(12)

3701Plaques et films photographiques à plat, sensibilisés, non exposés, de tout matériau autre que papier, carton ou textiles ; film instantané à plat, sensibilisé, non exposé, conditionné ou non.

Position scindée

370110- Pour rayons X

370120- Film instantané

Changement tarifaire

370130- Autres plaques et films, avec un côté supérieur à 255 mm

370191-- Pour photographie en couleur (polychrome)

370199-- Autres

3702Film photographique en rouleaux, sensibilisé, non exposé, de tout matériau autre que papier, carton ou textiles ; film instantané en rouleaux, sensibilisé, non exposé.

3703Papier photographique, carton et textiles, sensibilisés, non exposés.

Changement tarifaire

3704Plaques photographiques, films, papier, carton et textiles, exposés mais non développés.

Changement tarifaire

3705Plaques et films photographiques, exposés et développés, autres que film cinématographique.

Changement tarifaire

3706Film cinématographique, exposé et développé, qu'il incorpore ou non une piste sonore ou qu'il consiste uniquement en une piste sonore.

Changement tarifaire

3707Préparations chimiques pour usages photographiques (autres que vernis, colles, adhésifs et préparations similaires) ; produits non mélangés pour usages photographiques, conditionnés en portions mesurées ou pour la vente au détail sous une forme prête à l'emploi.

Changement tarifaire

Notes et règles résiduelles

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

Position scindée

Plaques et films photographiques à plat, sensibilisés, non exposés, de tout matériau autre que papier, carton ou textiles ; film instantané à plat, sensibilisé, non exposé, conditionné ou non.

Règle d'origine

Comme spécifié pour les sous-positions

Spécifique

- Pour rayons X

Règle d'origine

CTH, sauf à partir de la position 3702

changement de position tarifaire (4 chiffres)

Règles OMC (non contraignantes)

Ces règles refletent la position de l'UE dans les negociations multilaterales a l'OMC. Elles ne sont pas juridiquement contraignantes mais servent de reference subsidiaire.

non contraignanteSpécifique

Plaques et films photographiques à plat, sensibilisés, non exposés, de tout matériau autre que papier, carton ou textiles ; film instantané à plat, sensibilisé, non exposé, conditionné ou non.

Règle d'origine

Comme spécifié pour les sous-positions

non contraignanteChangement tarifaire

CTH

370120Changement tarifaire

- Film instantané

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

370130Spécifique

- Autres plaques et films, avec un côté supérieur à 255 mm

Règle d'origine

CTH, sauf à partir de la position 3702

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

370191Spécifique

-- Pour photographie en couleur (polychrome)

Règle d'origine

CTH, sauf à partir de la position 3702

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

370199Spécifique

-- Autres

Règle d'origine

CTH, sauf à partir de la position 3702

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

3702Spécifique

Film photographique en rouleaux, sensibilisé, non exposé, de tout matériau autre que papier, carton ou textiles ; film instantané en rouleaux, sensibilisé, non exposé.

Règle d'origine

CTH, sauf à partir de la position 3701

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

3703Changement tarifaire

Papier photographique, carton et textiles, sensibilisés, non exposés.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

3704Changement tarifaire

Plaques photographiques, films, papier, carton et textiles, exposés mais non développés.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

3705Changement tarifaire

Plaques et films photographiques, exposés et développés, autres que film cinématographique.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

3706Changement tarifaire

Film cinématographique, exposé et développé, qu'il incorpore ou non une piste sonore ou qu'il consiste uniquement en une piste sonore.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

3707Changement tarifaire

Préparations chimiques pour usages photographiques (autres que vernis, colles, adhésifs et préparations similaires) ; produits non mélangés pour usages photographiques, conditionnés en portions mesurées ou pour la vente au détail sous une forme prête à l'emploi.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

- Pour rayons X

Règle d'origine

CTH, sauf à partir de la position 3702

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

370120non contraignanteChangement tarifaire

- Film instantané

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

370130non contraignanteChangement tarifaire

- Autres plaques et films, avec un côté supérieur à 255 mm

Règle d'origine

CTH, sauf à partir de la position 3702

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

370191non contraignanteChangement tarifaire

-- Pour photographie en couleur (polychrome)

Règle d'origine

CTH, sauf à partir de la position 3702

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

370199non contraignanteChangement tarifaire

-- Autres

Règle d'origine

CTH, sauf à partir de la position 3702

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

3702non contraignanteChangement tarifaire

Film photographique en rouleaux, sensibilisé, non exposé, de tout matériau autre que papier, carton ou textiles ; film instantané en rouleaux, sensibilisé, non exposé.

Règle d'origine

CTH, sauf à partir de la position 3701

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

3703non contraignanteChangement tarifaire

Papier photographique, carton et textiles, sensibilisés, non exposés.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

3704non contraignanteChangement tarifaire

Plaques photographiques, films, papier, carton et textiles, exposés mais non développés.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

3705non contraignanteChangement tarifaire

Plaques et films photographiques, exposés et développés, autres que film cinématographique.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

3706non contraignanteChangement tarifaire

Film cinématographique, exposé et développé, qu'il incorpore ou non une piste sonore ou qu'il soit uniquement constitué d'une piste sonore.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

3707non contraignanteChangement tarifaire

Préparations chimiques pour usages photographiques (autres que vernis, colles, adhésifs et préparations similaires) ; produits non mélangés pour usages photographiques, conditionnés en portions mesurées ou pour la vente au détail sous une forme prête à l'emploi.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

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