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Origine des marchandises
Origine non préférentielle
Chapitre 49 - Produits de l'edition

Chapitre 49 - Produits de l'edition

Origine non préférentielle - Section X (Pates de bois, papiers et cartons)

17 règles9 contraignante8 non contraignanteSection X

Pages liées

Nomenclature douanière

Chapitre 49

Positions SH4 dans ce chapitre(9)

4901Livres imprimés, brochures, prospectus et documents imprimés similaires, qu'ils soient en feuilles simples ou non.

Changement tarifaire

4902Journaux, revues et périodiques, qu'ils soient illustrés ou non ou contenant du matériel publicitaire.

Changement tarifaire

4903Livres d'images, de dessins ou de coloriage pour enfants.

Changement tarifaire

4904Musique, imprimée ou manuscrite, qu'elle soit reliée ou illustrée ou non.

Changement tarifaire

4905Cartes et cartes hydrographiques ou similaires de toutes sortes, y compris atlas, cartes murales, plans topographiques et globes, imprimés.

Changement tarifaire

4906Plans et dessins pour des usages architecturaux, d'ingénierie, industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, originaux dessinés à la main ; textes manuscrits ; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies carbone des précédents.

Changement tarifaire

4907Timbres-poste, fiscaux ou similaires non utilisés, d'émission actuelle ou nouvelle dans le pays de destination ; papier timbré ; billets de banque ; formulaires de chèques ; certificats d'actions, de parts ou d'obligations et documents similaires de titre.

Changement tarifaire

4908Transferts (décalcomanies).

Changement tarifaire

Notes et règles résiduelles

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

Changement tarifaire

Livres imprimés, brochures, prospectus et documents imprimés similaires, qu'ils soient en feuilles simples ou non.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Changement tarifaire

Journaux, revues et périodiques, qu'ils soient illustrés ou non ou contenant du matériel publicitaire.

Règles OMC (non contraignantes)

Ces règles refletent la position de l'UE dans les negociations multilaterales a l'OMC. Elles ne sont pas juridiquement contraignantes mais servent de reference subsidiaire.

non contraignanteChangement tarifaire

Livres imprimés, brochures, prospectus et documents imprimés similaires, qu'ils soient en feuilles simples ou non.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

non contraignante

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

4903Changement tarifaire

Livres d'images, de dessins ou de coloriage pour enfants.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

4904Changement tarifaire

Musique, imprimée ou manuscrite, qu'elle soit reliée ou illustrée ou non.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

4905Changement tarifaire

Cartes et cartes hydrographiques ou similaires de toutes sortes, y compris atlas, cartes murales, plans topographiques et globes, imprimés.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

4906Changement tarifaire

Plans et dessins pour des usages architecturaux, d'ingénierie, industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, originaux dessinés à la main ; textes manuscrits ; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies carbone des précédents.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

4907Changement tarifaire

Timbres-poste, fiscaux ou similaires non utilisés, d'émission actuelle ou nouvelle dans le pays de destination ; papier timbré ; billets de banque ; formulaires de chèques ; certificats d'actions, de parts ou d'obligations et documents similaires de titre.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

4908Changement tarifaire

Transferts (décalcomanies).

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

ex4910(a)Spécifique

Règle d'origine

- Calendriers en céramique de toute sorte,

Changement tarifaire

Journaux, revues et périodiques, qu'ils soient illustrés ou non ou contenant du matériel publicitaire.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

4903non contraignanteChangement tarifaire

Livres d'images, de dessins ou de coloriage pour enfants.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

4904non contraignanteChangement tarifaire

Musique, imprimée ou manuscrite, qu'elle soit reliée ou illustrée ou non.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

4905non contraignanteChangement tarifaire

Cartes et cartes hydrographiques ou similaires de toutes sortes, y compris atlas, cartes murales, plans topographiques et globes, imprimés.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

4906non contraignanteChangement tarifaire

Plans et dessins pour des usages architecturaux, d'ingénierie, industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, originaux dessinés à la main ; textes manuscrits ; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies carbone des précédents.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

4907non contraignanteChangement tarifaire

Timbres-poste, fiscaux ou similaires non utilisés, d'émission actuelle ou nouvelle dans le pays de destination ; papier timbré ; billets de banque ; formulaires de chèques ; certificats d'actions, de parts ou d'obligations et documents similaires de titre.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

4908non contraignanteChangement tarifaire

Transferts (décalcomanies).

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

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