Origine non préférentielle - Section (Matieres textiles et ouvrages en ces matieres)
Coton, cardé ou peigné.
Règle d'origine
CTH
Fil à coudre en coton, qu'il soit ou non conditionné pour la vente au détail.
Règle d'origine
Fabrication à partir de : -fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, -soie grège ou déchets de soie, -matériaux chimiques ou pâte textile, ou -fibres textiles artificielles en fibres courtes, déchets ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finition, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit
Fil de coton (autre que fil à coudre), contenant 85 % ou plus en poids de coton, non conditionné pour la vente au détail.
Règle d'origine
Fabrication à partir de : -fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, -soie grège ou déchets de soie, -matériaux chimiques ou pâte textile, ou -fibres textiles artificielles en fibres courtes, déchets ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finition, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit
Fil de coton (autre que fil à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionné pour la vente au détail.
Règle d'origine
Fabrication à partir de : -fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, -soie grège ou déchets de soie, -matériaux chimiques ou pâte textile, ou -fibres textiles artificielles en fibres courtes, déchets ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finition, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit
Fil de coton (autre que fil à coudre) conditionné pour la vente au détail.
Règle d'origine
Fabrication à partir de : -fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, -soie grège ou déchets de soie, -matériaux chimiques ou pâte textile, ou -fibres textiles artificielles en fibres courtes, déchets ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finition, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit
Tissus tissés de coton, contenant 85 % ou plus en poids de coton, pesant au plus 200 g/m2.
Règle d'origine
Fabrication à partir de fil Ou Impression ou teinture de tissus non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finition
Tissus tissés de coton, contenant 85 % ou plus en poids de coton, pesant plus de 200 g/m2.
Règle d'origine
Fabrication à partir de fil Ou Impression ou teinture de tissus non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finition
Tissus tissés de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou exclusivement avec des fibres artificielles, pesant au plus 200 g/m2.
Règle d'origine
Fabrication à partir de fil Ou Impression ou teinture de tissus non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finition
Tissus tissés de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou exclusivement avec des fibres artificielles, pesant plus de 200 g/m2.
Règle d'origine
Fabrication à partir de fil Ou Impression ou teinture de tissus non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finition
Autres tissus tissés de coton.
Règle d'origine
Fabrication à partir de fil Ou Impression ou teinture de tissus non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finition
blanchi
Règle d'origine
Fabrication à partir de coton brut, dont la valeur ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit
autre
Règle d'origine
CTH