Origine non préférentielle - Section (Matieres textiles et ouvrages en ces matieres)
Règle d'origine
CTH
Jute et autres fibres textiles de filasse (à l'exclusion du lin, du chanvre véritable et du ramie), brutes ou travaillées mais non filées ; étoupe et déchets de ces fibres (y compris déchets de fil et stock cardé).
Règle d'origine
CTH
Fibres textiles végétales de noix de coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non spécifiées ni comprises ailleurs, brutes ou travaillées mais non filées ; étoupe, déchets et déchets de ces fibres (y compris déchets de fil et stock cardé).
Règle d'origine
CTH
Fil de lin.
Règle d'origine
Fabrication à partir de : -fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, -soie grège ou déchets de soie, -matériaux chimiques ou pâte textile, ou -fibres textiles artificielles en fibres courtes, déchets ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finition, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit
Fil de jute ou d'autres fibres textiles de filasse du heading 5303.
Règle d'origine
Fabrication à partir de : -fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, -soie grège ou déchets de soie, -matériaux chimiques ou pâte textile, ou -fibres textiles artificielles en fibres courtes, déchets ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finition, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit
Fil d'autres fibres textiles végétales ; fil de papier.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Tissus tissés de lin.
Règle d'origine
Fabrication à partir de fil Ou Impression ou teinture de tissus non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finition
Tissus tissés de jute ou d'autres fibres textiles de filasse du heading 5303.
Règle d'origine
Fabrication à partir de fil Ou Impression ou teinture de tissus non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finition
Tissus tissés d'autres fibres textiles végétales ; tissus tissés de fil de papier.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Fil d'autres fibres textiles végétales
Règle d'origine
Fabrication à partir de : -fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, -soie grège ou déchets de soie, -matériaux chimiques ou pâte textile, ou -fibres textiles artificielles en fibres courtes, déchets ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finition, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit
Fil de papier
Règle d'origine
CTH
Tissus tissés d'autres fibres textiles végétales
Règle d'origine
Fabrication à partir de fil Ou Impression ou teinture de tissus non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finition
Tissus tissés de fil de papier
Règle d'origine
CTH