Origine non préférentielle - Section (Matieres textiles et ouvrages en ces matieres)
Fil de filaments artificiels (autre que fil à coudre), non conditionné pour la vente au détail, y compris monofilament artificiel de moins de 67 décitex.
Règle d'origine
Fabrication à partir de fibres naturelles non cardées ni peignées, soie grège ou déchets de soie, matériaux chimiques ou pâte textile, ou fibres courtes artificielles, touffes de filaments ou déchets de fibres non cardées ni peignées ; ou impression/teinture de fils ou monofilaments avec une valeur de matières non originaires ne dépassant pas 48 % du prix départ usine.
Monofilament synthétique de 67 décitex ou plus et dimension transversale ne dépassant pas 1 mm ; bande et similaires de matériaux textiles synthétiques d'une largeur apparente ne dépassant pas 5 mm.
Règle d'origine
Fabrication à partir de fibres naturelles non cardées ni peignées, soie grège ou déchets de soie, matériaux chimiques ou pâte textile, ou fibres courtes artificielles, touffes de filaments ou déchets de fibres non cardées ni peignées ; ou impression/teinture de fils ou monofilaments avec une valeur de matières non originaires ne dépassant pas 48 % du prix départ usine.
Monofilament artificiel de 67 décitex ou plus et dimension transversale ne dépassant pas 1 mm ; bande et similaires de matériaux textiles artificiels d'une largeur apparente ne dépassant pas 5 mm.
Règle d'origine
Fabrication à partir de fibres naturelles non cardées ni peignées, soie grège ou déchets de soie, matériaux chimiques ou pâte textile, ou fibres courtes artificielles, touffes de filaments ou déchets de fibres non cardées ni peignées ; ou impression/teinture de fils ou monofilaments avec une valeur de matières non originaires ne dépassant pas 48 % du prix départ usine.
Fil de filaments artificiels, conditionné pour la vente au détail
Règle d'origine
Fabrication à partir de fibres naturelles ou artificielles spécifiées ou impression/teinture avec une valeur maximale de 48 % de matières non originaires
Tissus tissés de filaments synthétiques
Règle d'origine
Tissage combiné avec confection incluant la coupe ; ou fabrication à partir de fil non blanchi ou blanchi
Tissus tissés de filaments artificiels
Règle d'origine
Tissage combiné avec confection incluant la coupe ; ou fabrication à partir de fil non blanchi ou blanchi